À propos des droits d'auteur
L’Encyclopédie du patrimoine culturel de l’Amérique française reconnaît l'importance des droits d'auteur, ainsi que des lois et des ententes qui encadrent la diffusion d’informations et de documents multimédias sur Internet au Canada. C’est pourquoi l’Encyclopédie a pris soin de signer les contrats et les licences d'utilisation nécessaires et d’obtenir toutes les autorisations requises avant de diffuser les articles et les documents multimédias sur son site Web. Toutes les fois que cela est possible, l’Encyclopédie fournit également les références complètes des documents qu’elle diffuse, afin de permettre aux usagers de localiser les documents originaux et d’obtenir les droits de reproduction et de diffusion de ceux-ci, s’ils le désirent.
À ce sujet, nous prions les usagers de l’Encyclopédie de consulter les conditions de reproduction et de diffusion des documents se trouvant sur le site de l’Encyclopédie dans les centres d’archives et de documentation d’origine, à partir des références que nous fournissons. Les ententes de reproduction et de diffusion étant non transférables, la mention « Toute reproduction interdite » qui accompagne chacun de nos documents rappelle aux usagers que les documents diffusés sur le site Web de l’Encyclopédie du patrimoine culturel de l’Amérique française ne sont pas exempts de droits, ni de conditions de diffusion sur d’autres sites Web ou à d’autres fins que celles consenties à l’Encyclopédie.
L’Encyclopédie du patrimoine culturel de l’Amérique française a fait tous les efforts raisonnables pour établir la source des documents qu’elle diffuse, pour s'assurer que ces documents sont reproduits fidèlement et pour trouver les titulaires des droits d'auteur de ces œuvres, de ces articles et de ces documents. Si vous croyez qu’une source n’est pas identifiée correctement, qu’un document n’est pas reproduit fidèlement, ou si vous estimez être le titulaire d’un droit d'auteur et que vous n’avez pas été contacté, nous vous prions de communiquer avec nous par le biais de l’onglet « Commentaires » qui apparaît dans le menu de gauche de la page d’accueil.
